1.Configuration à mettre en place

1.1 Préférence système

Pour pouvoir appliquer un taux lors d’une commande, il faut remplir la préférence système TaxRates.

Les valeurs à inscrire doivent être de type 0.05 pour 5% à appliquer. Vous pouvez indiquer plusieurs valeurs avec un | (barre verticale) pour les séparer.

Pour les taxes TPS et TVQ, il faut inscrire trois taux, un pour la TPS, un pour la TVQ et un pour calculer la TPS+TVQ, soit les valeurs suivantes:

0|0.05|0.0998|0.1499

Les taux ne peuvent pas pour l’instant dépasser 4 décimales.

Il faut inscrire une valeur 0 si vous voulez pouvoir ne pas calculer de taxes sur certaines commandes. Si vous laissez vide la préférence système, le menu déroulant proposant les taux de taxes dans la commandes sera vide.

Pour le remboursement de la taxe TPS, vous pouvez directement inscrire le taux 0.0694 dans la préférence système.

Je copie ci-dessous un tableau expliquant le taux 6.94% à appliquer si on veut inclure directement le remboursement des taxes.

Ce tableau est extrait du document mis à disposition par l’équipe de la bibliothèque du Cégep Vieux-Montréal

Le document au complet est à télécharger ici : Calcul des taxes Koha

1.2 Fiche de fournisseur

Les taux de taxes sont visibles dans la fiche du fournisseur. Vous pouvez donc déterminer un taux de taxe fixe à appliquer sur toutes les commandes.

Vous pouvez déterminer également dans la fiche du fournisseur si les prix que vous indiquez à la commande et à la facture sont déjà avec les taxes inclues.

Par défaut, les paramètres seront n'incluent pas les taxes.

Voir dans la section 2 quelles sont les applications de ces paramètres.

Je vous conseille d'inscrire un taux par défaut dans les fournisseurs avec lesquels vous voulez appliquer les taxes TPS et TVQ. Cela permet au moment de la réception de ne pas avoir à choisir un taux dans le menu déroulant. Le taux se positionnera par défaut sur le taux de la fiche du fournisseur. Voir le point 2.3 de cette documentation.

1.3 Grille d’acquisition ACQ

Si vous créez l’exemplaire au moment de la commande (préférence système AcqCreateItem), la grille de l’exemplaire qui s’affiche est la grille ACQ ou alors la grille par défaut. La grille ACQ est seulement utilisé dans la création d’une commande, c’est pratique de la configurer pour seulement faire apparaître quelques champs.

Il faut donc faire apparaître ce champs si vous ne le voyez pas dans le pavé Exemplaire.

Si le type de document n'apparait pas. Il faut paramétrer la grille ACQ dans l'administration des grilles MARC et rendre visible la sous-zone $y de la zone 952.

Voir la documentation sur l’utilisation de la grille ACQ.

2. Calcul des taxes selon les paramètres du fournisseur

2.1 Les prix indiqués à la commande et au moment de la facture sont sans taxes

Au moment de la commande, le prix que vous indiquez est donc sans taxes, la taxe sera calculé après votre commande selon le taux indiqué dans le menu Taux de taxe (ici TPS à 5%). Les montants affichés dans la commande seront toujours SANS TAXES.

Après enregistrement, dans le panier, la commande sera affiché comme ceci.

En cochant toutes les colonnes, le prix total avec taxes sera affiché.

Dans le poste budgétaire, à partir de la page d’accueil du module Acquisitions, dans le tableau Commandé, la commande sera affichée comme ceci (sans taxes).

Au moment de la réception, le coût réel peut être modifié ainsi que le taux de taxes.

Attention! si vous devez modifier le coût réel au moment de la réception, il faut inscrire un montant avec un POINT et pas une VIRGULE . Par exemple : 45.98 et pas 45,98.

Dans le tableau Déjà réceptionné, le montant avec taxes sera inscrit.

Dans le tableau des postes budgétaires, le montant sur la page d’accueil du module acquisition affichera le montant total facturé avec taxes.

Dans le tableau des postes budgétaires en administration, le montant avec taxe sera bien déduit.

2.2 Les prix indiqués à la commande et au moment de la facture sont avec taxes

Au moment de créer votre commande, le montant inscrit dans le prix fournisseur doit contenir alors les taxes. Donc par exemple, vous inscrivez 15$ dans le prix fournisseur et un taux à 5%, le système calculera par la suite le prix avant taxes. Entre parenthèses il est indiqué « taxe inc. » pour taxe incluse.

Après enregistrement de la commande, dans le panier, cela s’affichera comme ceci, le montant dans la colonne Taxes correspond à 5% de taxes de 15$.

Si vous cochez Afficher tous les détails, vous pourrez voir le montant calculé avant taxes.

Dans le tableau des postes budgétaires, sur la page d’accueil du module Acquisition, dans le tableau commandé, le montant affiché sera celui de la commande donc avec taxe.

Au moment de la facture, si vous inscrivez un montant différent dans le coût réel, le montant sera compris avec taxes, par exemple 30$ comme coût réel correspond en fait à 28.57 avant taxes.

si vous devez modifier le coût réel au moment de la réception, il faut inscrire un montant avec une VIRGULE et pas un POINT si votre préférence système CurrencyFormat est positionné sur 360000,00 FR. Par exemple : 45,98 et pas 45.98.

Dans le tableau Déjà réceptionné, le montant affiché sera celui avec taxes.

Dans le tableau des postes budgétaires sur la page d’accueil, le montant affiché comprendra le montant avec les taxes + les frais de transport

Dans la page Dépensé, les montants seront détaillés pour le coût de transport

2.3 Les prix indiqués à la commande sont sans taxes comprises mais avec un taux par défaut dans la fiche du fournisseur

Lors de la commande, le menu déroulant Taux de taxes sera positionné automatiquement sur le taux défini dans la fiche de fournisseur mais vous pourrez choisir un autre taux manuellement pour une commande en particulier.

3. Remise

Dans la fiche du fournisseur, vous pouvez déterminer un taux de remise par défaut. Cette option est également disponible au moment où la commande est crée.

Le taux par défaut s’inscrira dans le champ Remise de la commande mais il peut être effacé et remplacé au besoin.

Le prix budgété sera calculé automatiquement avec la remise et c’est ce prix qui sera affiché dans le panier comme Total hors taxes. Le prix de remplacement restera lui sans la remise.